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Full-Text Articles in Legislation
Loi Fondamentale Pour La Science Et La Technologie, Matthieu Forlodou
Loi Fondamentale Pour La Science Et La Technologie, Matthieu Forlodou
Matthieu Forlodou
Le document fournit une proposition de traduction en français de la loi fondamentale n° 130 pour la science et la technologie, du 15 novembre 1995.
Loi Sur L'Autopsie Et La Conservation Des Cadavres, Matthieu Forlodou
Loi Sur L'Autopsie Et La Conservation Des Cadavres, Matthieu Forlodou
Matthieu Forlodou
Le document fournit une proposition de traduction en français de la loi japonaise n° 204, du 10 octobre 1949, sur l'autopsie et la conservation des cadavres.
Loi Relative Aux Cimetières Et Aux Funérailles, Matthieu Forlodou
Loi Relative Aux Cimetières Et Aux Funérailles, Matthieu Forlodou
Matthieu Forlodou
Le document fournit une proposition de traduction en français de la loi japonaise n° 48, du 31 mai 1948, relative aux cimetières et aux funérailles.
La Loi, N° 85, Du 27 Novembre 2013 Sur La Médecine Régénérative, Matthieu Forlodou
La Loi, N° 85, Du 27 Novembre 2013 Sur La Médecine Régénérative, Matthieu Forlodou
Matthieu Forlodou
Le document fournit une proposition de traduction en français de la loi japonaise n° 85, du 27 novembre 2013, visant à garantir l'innocuité de la médecine régénérative.